J.O. 235 du 10 octobre 2003
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Texte paru au JORF/LD page 17325
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Arrêté du 11 septembre 2003 portant nomination au Comité de bassin Adour-Garonne
NOR : DEVE0320313A
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne :
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants :
Titulaire : M. Bernard Bousquet, en remplacement de M. Jean Diebold.
Représentants des départements
Charentes :
Suppléant : M. Jean-Louis Dutriat, en remplacement de M. Jean-Pierre Regeon.
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture :
Titulaire : M. Richard Iriarte, en remplacement de M. Pierre Costes ;
Suppléant : M. Claude Lannelongue, en remplacement de M. Christian Terte.
Titulaire : M. Christian Terte, en remplacement de M. Pierre Bessette ;
Suppléant : M. Serge Sibuet La Fourmi, en remplacement de M. Richard Iriarte.